mardi 5 novembre 2024

Mentions légales


Editeur : CDJEO – Comité du Jeu d’Echecs de l’Oise

Association loi 1901 déclarée en sous-préfecture de Senlis le 13 octobre 1993
Journal officiel page 3388 annonce 946

SIRET : 791 060 494 00014
Code APE : 9312Z

Siège social :
CDJEO
19, rue Marguerite Yourcenar
60410 Verberie

Site web : https://oise-echecs.fr

Directeur de la publication : Monsieur Manuel Mabire, président

Hébergeur : O2SWITCH

https://www.o2switch.fr

Informatique et Libertés – Informations personnelles collectées

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En tout état de cause oise-echecs.fr ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site, notamment pour l’inscription à des espaces de rédaction. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.